Objet des foudres de parlementaires de droite à l’automne dernier, la « théorie du genre » a fait un retour plus discret au Sénat et à l’Assemblée, dans le cadre du débat sur le harcèlement sexuel. Et pas pour la dernière fois.
Dans le cadre du nouveau texte de loi sur le harcèlement sexuel, sénateurs et députés ont choisi de faire de l’« identité sexuelle » un nouveau motif de discrimination puni par l’article 225-1 du Code pénal. Il s’agit de prendre en compte la situation des personnes transsexuelles ou transgenres. Qui ne sont pas discriminées en raison de leur sexe ou de leur orientation sexuelle, mais « bel et bien à raison de leur situation particulière d’homme ou de femme ayant une apparence physique ne correspondant pas à leur état civil ou ayant changé d’état civil », note la députée Pascale Crozon, rapporteure du texte à l’Assemblée.
Le terme d’identité sexuelle a été préféré par les parlementaires à celui d’identité de genre, après quelques échanges sémantiques, vifs mais courtois (ici au Sénat). Le gouvernement lui-même n’était pas favorable à l’inscription du terme de genre dans la loi sur le harcèlement sexuel, qui n’était « pas l’occasion d’engager un tel débat », a estimé Najat Vallaud-Belkacem. Pour autant, « nous aurons besoin d’ouvrir un vrai débat sur la question de l’identité de genre », notait la ministre que le débat « passionne », dit-elle. Un tel débat, « nous ne pourrons y échapper », renchérit la garde des Sceaux Christiane Taubira, jugeant « utile que le Parlement s’en saisisse : ce serait le signe de la vitalité d’une société qui s’interroge sur les transformations qui la traversent. »
Les parlementaires devraient notamment se pencher prochainement sur les difficultés rencontrées par les personnes transsexuelles pour changer de sexe à l’état-civil. Une proposition de loi visant à la simplification de la procédure a été déposée fin 2011 à l’Assemblée. C’est la députée socialiste Michèle Delaunay, aujourd’hui ministre, qui pilotait ce texte. « Quand j’évoque le sujet avec mes confrères de l’Assemblée, je ne constate pas de rejet, de tabou, mais surtout une totale méconnaissance du sujet », nous expliquait-elle en septembre 2011.
